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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITADELLE CONSULTING
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QUALITÉ DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITÉ DE VILLE
CITADELLE CONSULTING S.A

Numéro de dépôt :
3113854
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque QUALITÉ DE VILLE

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CITADELLE CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITÉ DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITADELLE CONSULTING domicilié(e) 8, rue Louis Blériot, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 728 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Citadelle Consulting - France.

La marque QUALITÉ DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ DE VILLE est expirée depuis le 27 juillet 2011.

CITADELLE CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : Charte Agir Ensemble , TECHNOCIT , CITADELLE , LA VIE EN VILLE , Sustainable 2050 , ECOT , Mission agir ensemble , CMS PROGRAM , Companieros Pioneers , Equation Companieros.com


CITADELLE CONSULTING S.A - 8, rue Louis Blériot, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 343728572


Citadelle Consulting - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360418 - Publication au BOPI 2002-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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